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Les réunions du conseil municipal  
 



ORDRE DU JOUR de la réunion du conseil municipal


Cette réunion du conseil municipal a eu lieu :

Le Mardi 14 Septembre 2021 à 20h00 à MAIRIE.


Les points suivants étaient à l'ordre du jour lors de cette réunion :

 Ordre du jour   - Adoption du procès-verbal du 20 juillet 2021

  - Changement de la vis de la chaudière bois

  - Achat de mobilier

  - Changement des portes de la salle des fêtes

                         - Questions diverses





COMPTE RENDU de cette réunion


 

Le compte rendu de la réunion du 20 juillet 2021 est adopté par le Conseil municipal.


Délibération 202109446 Changement de la vis de la chaudière
Mme Le Maire informe le Conseil municipal que la vis de la chaudière à bois est défectueuse et à remplacer. Trois devis ont été demandés :
- Entreprise Brun pour 2 520 € TTC
- Entreprise CMI pour 2 738 € TTC
- Entreprise Michaud pour 3 682 € TTC
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité ;

Valide le devis de l’entreprise CMI pour un montant de 2 738 € TTC pour le budget 2021.
Autorise Mme le Maire à signer le devis et les documents nécessaires.

Délibération 202109447 Achat de mobilier de bureau
Les trois fauteuils du secrétariat de mairie étant vétustes, Mme le maire propose le remplacement de ceux-ci, pour une valeur maximale de 1 000€

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité ;

Accepte le remplacement des trois fauteuils de bureau pour une valeur maximale de 1 000€.
Autorise Mme le Maire à signer le devis et les documents nécessaires.

Délibération 202109448 Changement des portes de la salle des fêtes
Mme Le Maire informe le Conseil municipal que dans le cadre du programme Ad’ap, le remplacement des portes de la salle des fêtes sont à changer en 2021. L’entreprise SARL menuiserie RAFFIN a été sollicité pour un devis, celui-ci est de 6 291 € TTC.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité ;

Valide le devis de l’entreprise SARL menuiserie RAFFIN pour un montant de 6 291 € TTC pour le budget 2021.
Autorise Mme le Maire à signer le devis et les documents nécessaires.

 

 


Questions diverses

 La demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) n’a pas pu être retenue pour les travaux de remplacement des douches de appartements communaux, aucune catégorie éligible ne correspond à notre opération.

 La demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) n’a pas pu être retenue pour les travaux de remplacement de bornes incendie, le Syndicat Intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux Jonc n’est pas compétent pour la réalisation de ces travaux. Il est demandé à la commune de refaire un devis auprès d’un autre prestataire.

 La demande de subvention au titre du patrimoine bâti public non protégé n’a pas pu être retenue pour les travaux de toiture de notre église. Le Conseil départemental de l’Ain privilégie des restaurations qualitatives, nous recommandant l’utilisation d’une tuile plus petite avec un minimum de 13 tuiles au m². La modification du devis est en cours.

 Suite à nos réserves émises sur le procès-verbal de réception de chantier, pour les travaux de voirie du trottoir le long de la RD 45 l’entreprise COLAS conteste l’irrégularité. L’épaisseur de l’enrobé, laissant apparaitre de la végétation est conforme aux stipulations contractuelles, pour la planéité il n’existe aucune norme justifiant d’une quelconque malfaçon. L’entreprise nous demande donc de revoir notre position. Mme Le Maire va faire une réponse à cette requête en se rapprochant de CA3B.

Mme RICOL Marie Christine nous informe par courrier de sa cessation d’activité au 1er juillet 2022. Les bâtiments resteront à compter de cette date libres à la location ou à la vente. Mme Le Maire propose de recevoir Mme RICOL.

Plusieurs courriers ont été faits auprès des propriétaires pour l’élagage des haies bordant la voirie.

La Direction Départementale des Territoires, a procédé à la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole pour le bassin Rhône-méditerranée. L’arrêté applicable au 23 juillet 2021 désigne et délimite les zones vulnérables infra-communale, Vandeins faisant parties des communes désignées.

 Colette, Alain et Alice continuent à travailler sur le plan de sauvegarde. Il est demandé aux élus de réfléchir sur le lieu du point de rassemblement, quel moyen de communication et la nomination du responsable.

 Le SDIS propose une application à télécharger sur smartphone SMARTEMIS. Elle permet d’être informé par notification de toute les interventions du SDIS 01 sur le territoire communal, dans les 20mm par rapport à l’engagement des secours. Nous pouvons désigner maximum 3 personnes pour cette application, Mme BERARDAN Christelle, M. FONTAINE Jean-Michel et M. CURT Pascal se sont proposés.

 Une mise à jour des longueurs de voirie communal sera faite sur le terrain courant octobre, pour la répartition de la dotation globale de fonctionnement.


 Suite à la rencontre avec M. TAUPE et M. THEVENARD responsable de la Sécurité du Conseil Départemental sur la commune avec Mme Le Maire pour sécuriser les entrées du village, diverses idées sont suggérées (chicanes, 

Il est préconisé par le Conseil départemental de faire une étude globale, Mme Le Maire propose de contacter le CAUE et l’Agence d’ingenierie.

 Yannick LABALME a fait suivre le rapport d’analyse de circulation de Métis du radar pédagogique mis en place sur une portion de route limité à 50km/h aux membres du Conseil.

 Les Maires et Adjoints vont bénéficier d’une nouvelle carte unifiée et plus sécurisé en remplacement des cartes actuelles.

 La Région continue d’accompagner les communes souhaitant équiper leurs établissements scolaires en purificateurs d’air grâce à l’aide régionale « Acquérir des purificateurs » par filtration HEPA. Une aide plafonnée de 1 800€ par établissement scolaire pour l’acquisition et l’installation est calculée sur la base de 80% du montant TTC.

 Un nouveau panneau plus pertinent a été installé à l’OPAC pour le tri des ordures ménagères.

 La directrice du RAM a cessé ses fonctions au sein d’alfa3a..De ce fait, le RAM sera fermé en l’attente de recrutement, en espérant celui-ci rapide.

 La refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PPID) s’est déroulée de février à avril 2021. Le comité départemental de la Randonnée à retenu 93 itinéraires et 10 liaisons, soit environ 1 000km cumulés pour le futur PPID. Pour la commune 2 parcours ont été retenus. Grand Bourg Agglomération établira une délibération le 4 octobre, celle-ci sera soumise au Conseil Départemental pour application.

 Le Comité de fleurissement a été contraint d’annuler les 2 concours, des maisons fleuris pour cause de l’épidémie de la COVID.

 Depuis 2018, l’équipe mobile de psychiatrie de Bourg-en-Bresse peut être contacté pour des missions afin de faciliter un accès aux soins psychiatrique des populations (orientation vers un dispositif, repérage d’une décompensation d’un individu, établir un diagnostic,etc…). Contact 04 74 52 27 54 ou eqmobilecentre@orsac-cpa01.fr

 Un nouvel agent technique M. DESIRAT Sébastien a pris ses fonctions au 1er août, nous
lui souhaitons la bienvenue.

 EDP Renwables, M. PIIGUET reprend contact auprès de Mme Le Maire pour le projet d’implantation des panneaux photovoltaïques, pour proposer de nouvelles solutions.

Compte rendu de réunion : AG du 29 juillet de l’Amicale des donneurs de Sang
AG du 31 août de Ain Domicile Services


L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 23h00


Prochain conseil le mardi 19 octobre à 20h

 
 
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