Le Lundi 25 Mai 2020 à 20H00 à salle des Fêtes.
Les points suivants étaient à l'ordre du jour lors de cette réunion :
Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Election des Adjoints
- Désignation des Conseillers communautaires
- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocations Scolaire et Sportive (SIVOSS)
Installation du conseil municipal
La séance est ouverte par M. MARVIE Jean-Paul Maire sortant, il procède à l’appel des élus et déclare la séance ouverte. Il passe la présidence au doyen d’âge M. BACONNET Alain jusqu’à l’élection du maire.
Après avoir désigné Mme LOUVENAZ Laura et Mme MALECKI Agnès aux fonctions d’assesseur et constaté que le quorum est atteint, M. BACONNET Alain invite les élus à procéder à l’élection du maire par bulletin secret et à la majorité absolue.
Élection du Maire
Après dépouillement des votes Mme BERARDAN Christelle a obtenu :
14 bulletins POUR et 1 bulletin NUL ;
Il est constaté dans le procès-verbal la prise de fonction immédiate du nouveau maire, Mme BERARDAN Christelle sans formalité supplémentaire.
Élection des adjoints
Les adjoints sont élus immédiatement après le nouveau maire, sous sa présidence.
Au préalable, le conseil municipal arrête le nombre d’adjoints, il ne peut excéder 30% de l’effectif du conseil. Après échange, le conseil municipal décide de nommer 4 adjoints.
Les conseillers municipaux procèdent au vote par bulletin secret et à la majorité absolue.
Après dépouillement des votes pour le 1er adjoint :
14 bulletins POUR et 1 bulletin NUL pour M. CURT Pascal
Après dépouillement des votes pour le 2ème adjoint :
14 bulletins POUR et 1 bulletin NUL pour M. FONTAINE Jean-Michel
Après dépouillement des votes pour le 3ème adjoint :
14 bulletins POUR et 1 bulletin NUL pour M. GABILLET Olivier
Après dépouillement des votes pour le 4ème adjoint :
14 bulletins POUR et 1 bulletin NUL pour M. BACONNET Alain
Il est constaté dans le procès-verbal la prise de fonction des adjoints.
Mme Le maire donne lecture de la charte de l’élu local prévu à l’article L. 1111-1 du CGCT (code général des collectivités terriotoriales). Une copie de la charte est remise aux conseillers.
Désignation des conseils communautaires
Pour les représentants de l’EPCI à fiscalité propre (Établissement Public Coopération Intercommunale)
Les conseillers communautaires des communes de moins de 1 000 habitants sont désignés selon l’ordre du tableau résultant de l’élection du maire et des adjoints :
- Mme BERARDAN Christelle
- M. CURT Pascal
DE202005-391 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à vocations Scolaire et Sportive (SIVOSS) Montcet - Montracol - Vandeins
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
Désigne cinq délégués pour représenter la commune au Comité syndical du Syndicat à vocations scolaire et sportive Montcet - Montracol - Vandeins
Mme Christelle BERARDAN
M. Olivier GABILLET
Mme Agnès MALECKI
M. Jean-Michel VANDEL
Mme Colette MOREL-PACLET
L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 21H30
