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Les réunions du conseil municipal  
 



ORDRE DU JOUR de la réunion du conseil municipal


Cette réunion du conseil municipal a eu lieu :

Le Mardi 11 Juin 2019 à 20H00 à MAIRIE.


Les points suivants étaient à l'ordre du jour lors de cette réunion :

- Adoption du procès-verbal du 14 mai 2019

- Alarme du local technique

- Contrôle Bureau Véritas des bâtiments communaux

- Plan Equipement Territorial

- Participation citoyenne

- Point sur les travaux : voirie, salle des fêtes, Ad’Ap

- Questions diverses

 

 





COMPTE RENDU de cette réunion


 

Le compte rendu de la réunion du 14 Mai 2019 est adopté par le Conseil municipal.

Installation d’une alarme au local technique

Monsieur le Maire, donne la parole à M. FONTAINE Jean-Michel pour le suivi de chantier de l’installation de l’alarme du local technique. Celle-ci a été installée par l’entreprise FOREY dans l’espace bureau, atelier et local des pompiers. Cet investissement avait été budgété suite au vol subit en début d’année. Les informations d’utilisations sont communiquées aux agents, élus et pompiers.

 

Intervention de Bureau Véritas pour le contrôle électrique des bâtiments communaux

M. Le Maire donne la parole à M. Alain BACONNET pour faire un résumé du contrôle annuel électrique des bâtiments communaux effectué par Bureau Véritas. Certains « blocs sécurité » pour l’évacuation sont à changer. L’entreprise FOREY sera contactée pour établir un devis.

 

Plan d’Équipement Territorial

M. Le Maire informe les élus du dossier PET (Plan d’Equipement Territorial) suite aux diverses réunions. Ce programme est initié par CA3B et prévoit un montant de 1,9 Md€ sur 3 ans, pour les 11 communes rurales de l’ex-agglomération de Bourg-en-Bresse.

Le projet porte sur un stade de foot synthétique à Polliat pour le FCB ainsi qu’un projet « petite enfance » pour le SIVOSS à Montracol. D’autres communes proposent également des projets. Un comité de coordination composé des élus des 11 communes statuera sur les priorités.

 
Participation citoyenne

Suite à la réunion du mercredi 05 juin avec les référents. Le gendarme Kevin MALLET a donné les instructions nécessaires et conseils aux référents pour qu’ils puissent mener à bien leur rôle. Des panneaux seront installés sur la commune à divers points, pour informer les habitants de la mise en place de ce programme.

 
Point sur les travaux : voirie, salle des fêtes, Ad’Ap

Les travaux prévus pour le programme Ad Ap de l’année 2019 sont :

- les laves mains de l’école, salle des fêtes et mairie, ceux-ci n’étant pas aux normes actuelles.

- l’accès handicapé de l’église, un chiffrage sera demandé auprès de CA3B.

La Préfecture nous demande de lui communiquer le bilan de mi-parcours du programme.

 

Suite au rendez-vous sur le terrain avec M. RICOL Hervé de CA3B et M. FONTAINE Jean-Michel. pour le recensement des voies communales nécessitant une réfection, les routes suivantes ont été retenues pour cette année :

- La « Route de chandé », « Route des Cadolles » et la « Route de Suraz ».

 

Les travaux de nettoyage des canalisations du chauffage de la salle des fêtes par SANIDEAL.

 
Dossiers d’urbanisme
 

La commission a examiné : 2 dossiers de permis de construire pour maison individuelle

 
 

Le Conseil municipal est informé des dossiers suivants :

Le devis de maintenance de Dombes Hottes Nettoyage est proposé aux élus. Après échange les élus décident de ne pas valider celui-ci, l’utilisation de la salle des fêtes ne le justifiant pas.

La cotisation individuelle due chaque année au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) versée par les communes pour bénéficier de leur service, est désormais payée par CA3B.

L’exercice d’évacuation des élèves de l’école du vendredi 7 juin s’est bien déroulé.

Le spectacle de musique du 28 mai de l’’école de Vandeins a connu un vif succès. L’école de Montcet a utilisé notre salle des fêtes pour son spectacle de musique, la météo ne permettant pas de faire cette représentation en pleine air sur leur commune, l’équipe enseignante et communale remercient vivement la commune de Vandeins.

Le voyage scolaire pour les classes de CM1 et CM2 à Paris a été très enrichissant et intense pour les 55 élèves et les 7 encadrants. Visite de Versailles, Le Louvre, La Cité des sciences, Tour Eiffel, etc….les enfants sont rentrés très satisfaits de ce voyage.

Le Comité de Fleurissement remercie tous les participants pour les plantations du mardi 4 et mercredi 5 juin. M. ROBIN Thierry précise que cette année le Comité participera à l’achat des fleurs à hauteur de 300€, M. Le Maire le remercie pour leur aide financière.

La demande de DETR pour le dossier « Espace église » est éligible.

Une concession est en très mauvais état, un courrier va être envoyé à la famille pour la remise en état de celle-ci.

Mme DUCHEMIN Evelyne et M. CORDIER Bernard ont été tirés au sort vendredi 17 mai pour être jurés d’assise de l’année 2019.

 
 
Compte rendu :  AG du Lotissement Les Magnolias

                            Du Conseil de Communauté du 27 mai

                       
           

L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 23h00

 
 
 
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