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19 nov. 2024 |
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Conseil municipal en mairie à 19h00 - Adoption du procès-verbal du 15 octobre 2024
- Rapport de la CLECT
- Renouvellement de la convention de prestations communales pour l'assainissement
- Questions diverses
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15 oct. 2024 |
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Conseil municipal en mairie à 19h30 - Adoption du procès-verbal du 10 septembre 2024
- Renouvellement baux de fermage
- Demande de subvention SDIS achat de fournitures
- Adhésion contrat d'assurances des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Ain
- Révision des bases de calcul des taxes communales
- Questions diverses
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10 sept. 2024 |
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Conseil municipal en mairie à 19h30 : - Adoption du procès-verbal du 16 juillet 2024
- DE Service commun "Informatique et télécommunications" Grand Bourg Agglomération, renouvellement convention
- DE Utilisation de la salle des fêtes pour les cours de yoga
- DE Modification tableau des emplois,
- Point sur les dossiers d'urbanisme
- Retour appels d'offre réhabilitation du commerce et logement par l'agence d'ingénierie 1, diagnostic structure
- Questions diverses
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16 juil. 2024 |
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Conseil municipal en mairie à 19h30 : - Adoption du procès-verbal du 13 juin 2024
- CLECT nomination des membres
- Admission en non-valeur, exercice 2024
- SIEA validation du schéma directeur et sa convention
- SIEA modification des statuts (IRVE, borne électrique)
- Installation rideaux salle des Fêtes
- Installation columbarium au cimetière
- Questions diverses
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13 juin 2024 |
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- Adoption du procès-verbal du 21 mai 2024
- Subvention CCAS projet de voyage scolaire classes CE1-CM1-CM2
- Création site internet de la commune
- Questions diverses
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21 mai 2024 |
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- Adoption du procès_verbal du 16 avril 2024
- Adhésion Groupement commande installation IRVE infrastructures recharges pour véhicules électriques
- Questions diverses
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16 avril 2024 |
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- Adoption du procès-verbal du 19 mars 2024
- Constatation de la répartition du fonds de solidarité
- Reconduction pour la fourrière animale avec Grand Bourg Agglomération
- Questions diverses
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19 mars 2024 |
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- Adoption du procès-verbal du 20 février 2024
- Acquisition remorque avec rampe
- Questions diverses
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20 févr. 2024 |
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- Adoption du procès-verbal du 23 Janvier 2024
- DE compte de gestion 2023
- DE compte administratif 2023
- DE affectation des résultats 2023
- DE vote taux fiscalité 2024
- DE budget primitif 2024
- DE Nomenclature M57, application de la fongibilité des crédits 2024
- DE Provisions pour créances douteuses
- DE subventions aux associations 2024
- DE Remboursement emprunt Dexia
- DE Emprunt 2024
- DE Agence d’ingénierie 01 – MO commerce et logement
- Questions diverses
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23 janv. 2024 |
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- Adoption du procès-verbal du 14 Décembre 2023
- DE Nomination d’un 4ème adjoint au sein du conseil municipal
- DE Consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective
- DE Avis du conseil municipal sur l’augmentation de capacité de la méthanisation Chand’Energies
- Questions diverses
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14 déc. 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 16 Novembre 2023
- DE décision modificative n° 1 exercice 2023
- Plan de sauvegarde nomination d'un référent
- Questions diverses
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16 nov. 2023 |
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- Adoption du procès verbal du 17 octobre 2023
- DE Impact immobilier abandon de l'emplacement réservé n° 7
- DE Acquisition de la licence IV
- DE Panneaux de signalisation routière
- DE Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
- DE Désignation d'un référent déontologique pour les élus
- Questions diverses
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17 oct. 2023 |
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- Adoption du compte rendu du 19 septembre 2023
- DE adhésion à la convention Santé souscrite par le centre de Gestion de l'Ain
- DE adhésion à la convention Prévoyance souscrite par le centre de Gestion de l'Ain
- DE participation RPE Polliat - Convention
- DE Vente parcelle B384
- DE cartes bancaires pour petits achats et frais
- DE Devis pour panneaux de signalisation
- Questions diverses
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19 sept. 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 6 Juillet 2023
- DE Nomination d’un référent déontologique
- DE Participation RPE Pollliat - Convention
- DE Agence d’ingénierie MO bâtiment associatif
- DE Adoption rapport CLECT secteur Montrevel
- DE Subvention DETR bâtiment associatif
- DE Désignation coordonnateur recensement
- DE Désignation agents recenseur
- DE Utilisation salle des Fêtes B2MV
- DE Panneaux de sécurité routière
- Questions diverses
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06 juil. 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 15 Juin 2023
- Délibération pour radars pédagogiques
- Délibération pour chaudière bois
- Délibération pour convention DGFIP
paiement PAYFIP
- Questions diverses
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15 juin 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 25 mai 2023
- DE subvention DETR : délibération reportée
- Préparation apéritif dinatoire
- Permanence mairie période estivale
- Questions diverses
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25 mai 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 27 avril 2023
- DE convention de portage et de mise à disposition EPF de l'Ain
- Questions diverses
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27 avril 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 21 mars 2023
- DE Modification contrat assurance collective des agents
- DE Forfait Mobilité durable
- DE Recherche d’un logo pour la commune
- DE Etude devis pour l’état de la chaudière
- DE Pour auto-laveuse de la salle des fêtes
- Questions diverses
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21 mars 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 20 février 2023
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022
- Vote taux de fiscalité 2023
- Budget primitif 2023
- Nomenclature M57 application de la fongibilité des crédits 2023
- Provisions pour créances douteuses
- Subventions aux associations 2023
- Questions diverses
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20 févr. 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 10 Janvier 2023
- Dossiers d’urbanisme (PC)
- Compte-rendus des diverses réunions
- Questions diverses
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10 janv. 2023 |
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- Adoption du procès-verbal du 6 décembre 2022
- DE Extension des compétences facultatives GBA
- Intervention de l’Etablissement Public Foncier
- Questions diverses
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